Conditions Générales de Vente
OBJET :
Toutes les prestations incluent la prise de vue, la retouche et livraison des photographies.
COMMANDE :
La commande est validée après acceptation du devis et des CGV. Pour les commandes de plus de 200€, un acompte de 30% doit être versé avant la prise de vue.
POST TRAITEMENT :
L’intégralité des photo livrée est retouchée.
LIVRAISON :
Les photographies seront téléchargeables en ligne via We Transfert et/ou envoyées sur clef USB.
MODALITES DE PAIEMENT :
Le solde doit être versé dans un délai de 30 jours après la livraison des photographie. La paiement peut être fait par virement bancaire, chèque ou espèces. Au delà de 60 jours, des indemnités de retard seront appliquées à hauteur de 10% de la facture.
MODIFICATION DE LA PRESTATION :
Les modalités de la prestation (nombre de photographies, style, couleurs, matériaux utilisés, image de marque) sont définies avec le client en amont. En cas de non satisfaction, la prise de vue peut-être refaite une fois dans la limite de 20% des photographies. Les retouches peuvent être corrigées jusqu’à 2 fois sur la totalité des photographie. Les demandes de modification de la prise de vue doivent être adressées dans les 48h suivant la livraison des photos. Les demandes de modification des retouches doivent être adressées dans les 14 jours suivant la prestation.
REMBOURSEMENT :
En cas d’annulation de la séance au moins 48h à l’avance, l’acompte est intégralement remboursé excepté les frais déjà engagé comme la location de matériel, le transport, les aliments, ….
En cas d’insatisfaction sur l’ensemble des photos, seule la cession des droits et intégralement remboursée, et le photos ne peuvent en aucun cas être utilisées.
FRAIS ANNEXES :
Le matériel et les accessoires sont fournis gratuitement par le photographe. Les produits à photographier sont fournis par le client. Les achats alimentaires pour l’élaboration des recettes seront refacturés au client. En cas de nécessité d’achats ou matériel très spécifiques liés à la séance, une participation pourra être demandée.
UTILISATION DES PHOTOGRAPHIES :
Un contrat de cession des droits patrimoniaux est établi et envoyé à la livraison des images. En cas d’utilisation en dehors des clauses prévues, le contrat devra être ajusté.
Les photographies restent la propriété intellectuelle du photographe et pourront être utilisées sur son site internet ou ses réseaux sociaux.
En cas de publication sur les réseaux sociaux, le nom du photographe doit être mentionné.
Les photographies ne doivent pas être modifiée (filtre, recadrage) sans l’accord du photographe.
CONSERVATION DES PHOTOGRAPHIES :
Les photographies sont conservées par le photographe pendant 1 an.